05/06/2026
📢 CONSEIL MUNICIPAL DE SALBRIS
Le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
🗓️ Samedi 6 juin 2026
🕘 9h00
📍 Salle Georges Waquet – Salbris
Cette séance est ouverte à toutes et à tous.
📋 ORDRE DU JOUR
• Installation d’un nouveau conseiller municipal
• Désignation d’un secrétaire de séance
•Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026
🏛️ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Fixation du nombre d’Adjoints au Maire
- Adoption du règlement intérieur de fonctionnement de l’assemblée
- Remplacement d’un élu démissionnaire dans différentes commissions et représentations
💰 FINANCES
- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
- Vote des Comptes Financiers Uniques :
* Budget principal
* Eau potable
* Assainissement
* Gendarmerie
* Portage des repas
* Infrastructure – Génie civil
* Logement social
- Affectation des résultats 2025
- Adoption du Budget supplémentaire 2026 – Budget général
- Adoption du Budget supplémentaire 2026 – Budget assainissement
- Adoption du Budget supplémentaire 2026 – Gendarmerie
- Adoption du Budget supplémentaire 2026 – Portage des repas
- Adoption du Budget supplémentaire 2026 – Logement social
- Décision modificative n°1 – Budget annexe Eau
- Attribution de subventions à l’Amicale des sapeurs-pompiers et à La Nuit de l’Astronomie
- Création de tarifs pour la boutique du Festival Salera
- Fixation de nouveaux tarifs pour la buvette évènementielle
- Adoption du principe du sponsoring et d’une convention type
💧 EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT
- Approbation du règlement du service de gestion des eaux pluviales
- Majoration de la redevance d’assainissement collectif en cas de non-respect des délais de raccordement ou de mise en conformité
🏗️ URBANISME
- Attribution d’une aide financière « Plan Brique »
- Cession d’un bâtiment communal
👥 RESSOURCES HUMAINES
- Comité social territorial (CST) commun avec la CCSR et le CCAS
- Autorisation donnée au Maire d’ester en justice dans le cadre des élections professionnelles du 10 décembre 2026
- Pérennisation du télétravail
- Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
- Reversement d’un capital décès aux ayants droit
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du RIFSEEP
- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
🎓 SCOLAIRE
- Règlement intérieur de la restauration scolaire
- Fixation des tarifs de la classe « Équitation » de l’école Saint-Georges
📌 Décisions du Maire
📌 Informations et questions diverses
Votre présence est la bienvenue pour suivre les débats et les décisions qui concernent notre commune.